Julien Aubert et Marjolaine Meynier-Millefert veulent tout repenser

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Julien Aubert et Marjolaine Meynier-Millefert, (@EF)

« Remplacer l’énergie nucléaire par les énergies renouvelables électriques n’a pas d’effet sur la lutte contre le changement climatique. Il faut le dire, l’affirmer, car nos concitoyens ne le savent pas ». Ce n’est pas Julien Aubert qui parle, mais Marjolaine Meynier-Millefert, députée LREM de l’Isère, rapporteure de la commission d’enquête parlementaire sur l’efficacité de la politique de transition énergétique obtenue par le député du Vaucluse en février.

Réhabiliter les EnR thermiques

Depuis, une centaine d’auditions ont été menées, y compris celle de Jean-François Carenco, président de la Commission de régulation de l’énergie, qui a justement inspiré cet avis tranché sur l’électricité renouvelable française. Lequel figure dans le rapport de 348 pages rendu public aujourd’hui, qui aboutit à plusieurs recommandations.

La première : utiliser l’énergie décarbonée la moins chère pour chaque usage. Ce qui réhabilite apparemment les EnR thermiques (solaire, géothermie, biogaz, bois) en particulier pour le chauffage. La deuxième : mettre l’accent pour de bon sur ...

la rénovation des bâtiments. Le rapport recommande de limiter l’usage des certificats d’économies d’énergie aux seuls travaux effectifs et de confier une partie des programmes actuels (information, formation…) au budget de l’Etat, pour pouvoir mesurer vraiment les résultats énergétiques des CEE. Le rapport propose aussi d’inclure ces travaux dans la garantie décennale des entreprises : si les résultats ne sont pas au rendez vous, le bénéficiaire déçu peut faire jouer la garantie.

Fiscalité énergétique illisible

La troisième recommandation remet en question l’électrification massive des transports, dont les coûts complets seraient loin d’être connus et encore moins maîtrisés ; elle ressuscite là aussi le gaz renouvelable. La quatrième suggestion pressante ? Refonder la fiscalité énergétique, qualifié d’illisible et que le ministère de l’Economie et des Finances lui-même n’est pas capable de décrire et expliquer, selon Marjolaine Meynier-Millefert. Son rapport préconise une taxe globale et unique sur l’énergie, avec un fléchage clair.

Cette députée de la majorité, qui s’avoue « agnostique sur l’énergie » (en clair ni pro ni anti nucléaire) ne va pas jusqu’à préconiser un transfert massif et rapide des aides des EnR électriques vers les EnR thermiques et la rénovation des bâtiments, en lieu et place du solaire et de l’éolien terrestre.

Programmer la fin du complément de rémunération

En revanche, Julien Aubert ne s’en prive pas. Avec sept autres députés et en marge du rapport, il propose sa propre liste de 12 mesures, centrées sur l’éolien terrestre. Par exemple, la baisse programmée du « complément de rémunération pour l’éolien terrestre et le photovoltaïque matures de manière à redéployer les aides vers les autres filières » : habitat, transport, hydrogène, éolien flottant. Parmi les autres contraintes : 1 500 mètres minimum entre les turbines de plus de 180 mètres pales comprises et les habitations, obligation de remise en état des sols après démantèlement, réduction des loyers payés par les développeurs éoliens aux propriétaires pour limiter la spéculation foncière. Le député demande par ailleurs une renégociation des tarifs d’achats solaires obtenus avant 2010 et des tarifs pour les six parcs éoliens en mer attribués en 2012 et 2014