Le groupe de travail « éolien » est sur les rails, encore mystérieux, déjà critiqué

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Eolien (Crédit: Anne-Claire Poirier)

La première réunion du groupe de travail éolien a eu lieu ce matin, sous l’autorité de Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès de Nicolas Hulot. « Nous voulons libérer les projets de certaines contraintes afin que notre pays puisse poursuivre le développement de cette énergie renouvelable en France. Dans le même temps, ce groupe de travail évaluera tous les moyens permettant de protéger les paysages et la qualité de vie des Français. Nous travaillerons notamment sur la fiscalité des projets éoliens pour en améliorer l’acceptabilité dans les territoires » a-t-il expliqué.

Acceptabilité + fiscalité = ?

Le plus important est ici le terme « acceptabilité », c’est en tout cas celui que Sébastien Lecornu martèle depuis déjà plusieurs semaines lorsqu’il s’exprime sur les énergies renouvelables. Autre mot essentiel, la « fiscalité »  et encore plus l’association entre les deux termes : « Un consensus ...

est possible rapidement sur une évolution de la fiscalité avec une meilleure redistribution aux communes des retombées de l’éolien », a expliqué Sébastien Lecornu, repris par l’AFP.  L’éolien se dirige-t-il vers une nouvelle taxation ou seulement un nouveau fléchage de l’Ifer (Imposition forfaitaire pour les entreprises de réseaux) au bénéfice des  communes, pas seulement des « comcoms »  ?

Le gouvernement souhaite en tous cas que toutes les parties prenantes se parlent, parmi lesquelles les ONG. C’est la raison de la présence de France Nature Environnement (FNE), la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) et le WWF. Et le souci de tout mettre une bonne fois sur la table explique la taille du groupe, qui comprend une trentaine de participants, listés ci-dessous*, parmi lesquels plusieurs administrations du ministère de la transition écologique dont la Direction générale de l’aviation civile, de celui des armées et de la culture.

Célérité et volontarisme

Le groupe ménage aussi une large place aux collectivités, via d’une part les principales associations d’élus locaux et de l’autre son ancrage dans la Conférence des territoires, lancée en juillet. Et veut aller vite : « les premières mesures pourront être annoncées lors de la Conférence Nationale des Territoires et les travaux de ce groupe se concluront en janvier 2018 », annonce le communiqué du ministère. « Nous sommes satisfaits, le discours de Sébastien Lecornu a été extrêmement volontariste », a réagi auprès de l’AFP Jean-Louis Bal, président du Syndicat des énergies renouvelables, qui souhaite que les recours des opposants cessent de ralentir excessivement les projets.

Voix discordantes

D’ici fin novembre, des comités restreints vont être organisés. Il reste quand même à connaître leurs membres, leurs ordres du jour – par exemple le repowering – et le calendrier précis. Le gouvernement ne livre à ce stade aucune information à ce sujet. Ce qui suscite des commentaires inquiets. Un expert du secteur craint que « tout soit en fait déjà joué, à huis clos, et débouche sur une augmentation de la fiscalité sur l’éolien, en préparation ». Il considère que l’initiative va servir de caisse de résonance à des opposants légitimés et que le gouvernement acte le fait que l’éolien peut devenir inacceptable – « nous ne pouvons réduire l’avis de la population à celui du châtelain d’à côté…  » formule-t-il, convaincu que l’initiative du ministère est « un piège pour le secteur éolien » et que les projets vont au contraire être encore plus difficiles à faire aboutir.

* Le groupe de travail éolien est composé :
– de parlementaires : Barbara Pompili, Présidente de la Commission du développement durable de l’Assemblée nationale, et Roland Lescure, Président de la Commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale ;
– des associations d’élus : Association des maires de France (AMF), Assemblée des Communautés de France (AdCF), Assemblée des départements de France (ADF), Association des régions de France (ARF), Amorce, Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) ;
–  des ONG : France Nature Environnement (FNE), Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) et WWF ;
– des représentants des professionnels de l’éolien et de l’électricité : Syndicat des énergies renouvelables (SER), France énergie éolienne (FFE), Enedis, Réseau de transport d’électricité (RTE) ;
–  des juristes : Directions des affaires juridiques (DAJ) et avocats spécialisés ;
– des administrations des ministères de la transition écologique et solidaire : direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL), Direction générale de la prévention des risques (DGPR), Direction générale de l’énergie et du climat (DGEC), direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN), Direction générale de l’aviation civile (DGAC), de la culture et des armées.