Après un premier appel à projets « Territoires zéro déchet, zéro gaspillage », qui a distingué 58 lauréats en décembre 2014, le ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie et l’Ademe lancent un nouveau dispositif sur cette thématique.
Les projets peuvent être déposés par une collectivité territoriale ou un syndicat intercommunal pilote fédérant l’ensemble des acteurs du territoire (économiques, associatifs, citoyens…).
Un accompagnement de l’Ademe
Les territoires lauréats, qui s’engageront à mettre en œuvre un projet politique intégré pour la prévention et la gestion des déchets, feront l’objet d’un accompagnement par l’Ademe sur une période de 3 ans. Ils pourront également bénéficier d’un soutien financier pour la réalisation d’études de faisabilité, d’actions de communication et de sensibilisation et pour la mise en place d’une animation territoriale pendant cette période.
Les projets d’investissements portés dans les territoires lauréats feront l’objet d’une bonification versée dans le cadre du Fonds de Financement de la transition énergétique.
Calendrier
Date limite de soumission des dossiers : 31 juillet 2015
Présentation des territoires lauréats : début octobre 2015
Pour en savoir plus
Visiter le site de l’appel à projets
Consulter le cahier des charges ci-dessous ou ici en PDF