En bref : nouveau durcissement en vue pour le bonus/malus automobile

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plan-automobile2Pas sûr que cela suffise à faire taire la grogne des Verts face au refus gouvernemental d’entamer un rattrapage fiscal du diesel sur l’essence. Mais c’est dans le double objectif de redresser un peu les finances publiques tout en réduisant les émissions de CO2 du parc automobile, que le gouvernement s’apprêterait, selon notre confrère Les Echos, à durcir à nouveau le bonus/malus.

Instauré en 2008 par le Grenelle de l’Environnement, ce dispositif subventionne l’achat des véhicules les moins polluants jusqu’à 7000 € et taxe au contraire l’achat des plus polluants. Il s’est révélé si efficace qu’il est en déficit depuis sa mise en œuvre, et pointé du doigt dans un récent rapport de la Cour des Comptes. Le gouvernement procède d’ailleurs régulièrement à des ajustements à mesure que les progrès techniques abaissent les taux d’émissions des véhicules.

Des subventions aux véhicules hybrides et électriques maintenues mais réduites

Aujourd’hui plafonné à 6000 €, le malus devrait être relevé à hauteur de 8000 €. Dans le même temps, les subventions à l’achat de petites motorisations thermiques seraient diminuées, voire supprimées, tandis que celles bénéficiant aux véhicules hybrides et électriques seraient limitées. Outre un verdissement du parc automobile, le gouvernement attend 100 millions de recettes de ces mesures, qu’il pourrait confirmer lors de la conférence environnementale des 20 et 21 septembre.