Le Fonds chaleur continue sa route en 2012 avec un nouvel appel à projets

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L’Ademe garde le rythme pour le Fonds chaleur, impulsé en 2008 : elle lance l’appel à projets 2012 Biomasse Chaleur Industrie Agricole et Tertiaire (BCIAT). Quatrième du genre, cet appel à projets bénéficiera d’une partie de l’enveloppe budgétaire de 1,2 milliard d’euros allouée sur cinq ans, dont les premiers investissements ont été réalisés pour le BCIAT 2009 et 2010. Les résultats du BCIAT 2011 sont attendus le mois prochain.

Comme ses prédécesseurs, le BCIAT 2012 cible les entreprises des secteurs agricole, industriel et tertiaire. Elles ont jusqu’au 1er février prochain pour envoyer leurs dossiers de candidature à l’Ademe.

Le dispositif permet de soutenir des projets de production de chaleur renouvelable, notamment les installations biomasse de grande taille (production de chaleur annuelle supérieure à 1.000 tonnes équivalent pétrole – tep/an). La signature des premiers contrats auprès des lauréats est prévue en juillet 2012 pour une mise en service des installations au plus tard en août 2014.

Le BCIAT 2012 voit ses critères renforcés, avec la nécessité d’intégrer au dossier de candidature un diagnostic énergétique de moins de deux ans prenant en compte l’ensemble des activités directement liées au projet.

Un budget revu à la hausse

Le dispositif est rodé : BCIAT 2010, par exemple, a permis de développer une puissance totale de 368 MW, soit une moyenne de 12 MW par projet, pour une aide moyenne de 2,5 millions d’euros. L’enveloppe des aides avait atteint 77,6 millions d’euros pour un investissement global de 171 millions. Le groupe GDF Suez avait raflé près d’un tiers des aides. Au total, 61 opérations ont déjà été aidées depuis 2009, pour une production énergétique totale de 345.100 tep.

Initialement, l’enveloppe globale prévue pour le Fonds chaleur était de 1 milliard d’euros sur 2009-2011. Aujourd’hui, elle est de 1,2 milliard sur une période de cinq ans. En prenant en compte les sommes allouées aux deux premiers appels à projets, une bonne partie de ces fonds est théoriquement encore à débloquer.

Comme l’année dernière, le Fonds Chaleur pourra soutenir en 2012 des projets en-dehors de cet appel d’offres. Les collectivités et gérants de bâtiments collectifs non concernés par le BCIAT et les entreprises dont les projets biomasse correspondent à une production énergétique de moins de 1.000 tep/an peuvent en bénéficier. Des projets faisant appel à la géothermie, au solaire, aux pompes à chaleur, au biogaz et aux énergies de récupération sont également éligibles.

Pour plus d’informations sur le BCIAT 2012 : Le Fonds Chaleur sur le site de l’Ademe