Eco-brevets : les transports et la dépollution en tête en France (Etude)

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37% des brevets français publiés en 2009 concernent des éco-innovations, soit plus de 5 000 brevets, selon une étude de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), réalisée en partenariat avec l’Ademe. Le rapport s’intéresse plus spécifiquement aux « éco-brevets » concernant la production d’énergie, la maîtrise de la consommation et la dépollution dont la part a doublé entre 2000 et 2009, passant de 7 à 15%, soit près de 2 000 brevets.

Forte proportion dans les transports

En termes de répartition de ces « éco-brevets » par secteurs, l’étude souligne une prédominance des transports, avec 62% du total. Le secteur résidentiel arrive ensuite avec 18%, devant les industries manufacturières avec 11%, et l’énergie avec 8%.

Une part croissante des « éco-brevets » se situe dans la maîtrise de la consommation d’énergie dans l’aéronautique et l’automobile. La France se situe devant les autres grands pays dans ce domaine.

La France en pointe sur le dépollution

Elle se distingue aussi dans la dépollution où l’enregistrement de brevets est croissant depuis 2002, avec une forte proportion dans la dépollution de l’air. Par rapport aux autres pays, la proportion des brevets liés à la dépollution est bien plus importante qu’ailleurs, Chine et Allemagne par exemple. En matière de traitement des déchets par contre, la France est plus à la traîne.

Dans le bâtiment, les éco-innovations sont croissantes dans l’isolation, mais la tendance est à la baisse dans le chauffage et l’éclairage. Les proportions entre ces trois axes sont relativement égales. Par rapport à l’Allemagne, à la Chine ou au Japon, le poids de ces brevets est moins important en France.

Hausse structurelle dans le solaire et l’éolien

Sur la période 2000-2009, la tendance est clairement à la hausse dans le solaire et l’éolien, même si 2009 a vu un ralentissement des dépôts en la matière par rapport à 2008. Dans l’énergie, le nucléaire et le solaire représentent chacun environ un tiers des brevets.

La proportion du secteur de la géothermie reste faible mais, il y a eu une très forte augmentation des dépôts en 2008 et 2009. L’étude souligne un ralentissement dans le dépôt de brevets concernant la pile à combustible, après un pic en 2005. Une tendance qui contraste avec les dépôts de brevets américains dans les cleantech, dominés par la pile à combustible.

L’étude complète de l’INPI : « Eco-innovation : tendances et enjeux économiques » (pdf).