Une nouvelle arme anti-CO2 : la taxe au kilomètre

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roadVoilà une mesure qui, si elle fait tache d’huile dans le monde, pourrait s’avérer un puissant stimulant à l’achat de voitures électriques et autres voitures propres : les Pays-Bas viennent d’annoncer qu’ils allaient en 2012 imposer aux automobilistes une taxe au kilomètre parcouru. Objectif : réduire de moitié les bouchons et de 10% les rejets de CO2.

C’est la première fois qu’un pays décide une telle taxe, qui a été envisagée notamment aux Etats-Unis, mais finalement écartée.

Aux Pays-Bas, chaque véhicule neuf sera équipé d’un appareil muni d’un GPS qui relèvera le nombre de kilomètres et quand et où l’on conduit. Ces données seront transmises à un centre d’encaissement qui  établira la facture, explique le ministère néerlandais des Transports.

Le prix moyen au kilomètre pour une voiture familiale sera de 3 centimes en 2012, puis augmentera progressivement pour atteindre 6,7 centimes en 2018.

En  contrepartie, La Haye va supprimer l’impôt sur la possession et l’achat d’un véhicule, qui représente en moyenne 25% du prix d’une voiture neuve.  Ce projet de loi  doit encore être validé par le parlement.

Une taxe basée sur la taille, le poids et les rejets de CO2

Les Pays-Bas espèrent ainsi réduire de 10% les rejets de CO2 et de 15% le nombre total de kilomètres parcourus aux Pays-Bas. Et aussi diminuer le nombre des morts sur les routes de 7% et augmenter l’usage des transports en commun de 6%.

Les voitures propres seront avantagées car la taxe variera en fonction de la taille, du poids et des rejets en CO2 des véhicules – les voitures anciennes seront épargnées.

Preuve que cette idée fait son chemin, déjà des start-up commencent à proposer des compteurs  de kilomètres, anticipant  une généralisation de ce type d’initiative. Par exemple, le groupe canadien Skymeter, qui compare ses appareils aux compteurs d’eau ou aux compteurs d’électricité, et plaide pour l’introduction d’un paiement en fonction de l’utilisation des véhicules.

Une start-up ambitieuse

« On pourrait établir un système de paiement à l’utilisation pour les routes, ou pour le parking, ou encore pour l’assurance  auto», explique son PDG Kamal Hassan, pour qui « il est juste que les utilisateurs des routes paient pour les routes et non tous les contribuables ».

Son système, qui a été testé notamment par Cisco, est lui aussi  basé sur un GPS couplé à un compteur qui envoie le relevé au conducteur. Skymeter a levé 3 millions de dollars auprès d’investisseurs individuels au Canada, aux Etats-Unis, en Grande-Bretagne, à Singapour et en Espagne,et aussi reçu 1,5 million du fonds public de l’Ontario.

D’ici la fin de  l’année, Skymeter aura mis en place son système pour la ville de Winnipeg, qui veut taxer les voitures qui se garent au centre-ville. Skymeter a été nommée l’une des 10 start-up canadiennes des cleantech de l’année 2009 par la revue Corporate Knights

Une initiative envisagée par le gouvernement Obama

La taxe au kilomètre a aussi été envisagée par le gouvernement Obama : le Secrétaire aux Transports a dit qu’il regardait l’idée, avant qu’un porte-parole du gouvernement ne déclare  finalement, en mars dernier, qu’il écartait cette idée. Plusieurs Etats américains l’avaient déjà évoquée, et l’Oregon a même réalisé un test grandeur nature (sur 300 véhicules) en 2006, test que l’Etat a jugé réussi et qu’il veut mener à plus grande échelle encore.

Son objectif n’était pas tant écologique que de compenser les pertes de recettes des taxes sur le carburant, réduites au fur et à mesure que les voitures sont moins consommatrices, afin de financer la maintenance des autoroutes. La Californie et le Massachussetts ont eux aussi étudié l’idée.

Mais l’un des gros handicaps est le fait que l’Etat pourrait ainsi savoir, via le GPS, où vous vous trouvez et où vous allez : une menace à la vie privée qui a suscité une levée de boucliers. « Pourquoi pas maintenant des podomètres pour chaque citoyen », a ironisé un internaute…

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