Les promoteurs de l’éolien en France peuvent sabler le champagne: le budget de l’Etat pour 2010, adopté vendredi, a finalement décidé d’appliquer à l’éolien, en lieu et place de la taxe professionnelle, un impôt forfaitaire de 2.913 euros par mégawatt et par an — au lieu des quelque 4.000 euros par MW qui résultaient en moyenne de la taxe professionnelle actuelle.
Le Sénat et l’Assemblée ont en effet décidé d’aligner la taxe forfaitaire applicable à l’éolien sur celle des autres centres de production d’énergies (fossiles et renouvelables) soit 2.913 par MW et par an.
Le Syndicat des énergies renouvelables a applaudi l’adoption de cet amendement de dernière minute, qui a sauvé l’éolien, car la première mouture du texte prévoyait de lui appliquer une taxe forfaitaire de 8.000 euros par MW — doublant grosso modo la taxe professionnelle actuelle.
“Cette disposition évite la déstabilisation de l’ensemble de la filière éolienne, en particulier des PME et des grands groupes français qui n’ont pas hésité à investir dans leurs outils industriels ces dernières années, en créant 2 000 emplois en 2008. L’industrie éolienne emploie aujourd’hui 10 000 personnes en France et représentera 60 000 emplois en 2020, quand les objectifs du Grenelle – soit 25 000 MW installés – auront été atteints”, argumente le Syndicat.
L’alignement de la taxe à 2.913 euros par MW vaut aussi pour les énergies marines, elles aussi menacées dans un premier temps d’une taxe à 8.000 euros par MW et par an.