Projet de loi Grenelle 2 : l’avenir de l’énergie éolienne en jeu

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GossementL’avis d’Arnaud Gossement,  avocat au cabinet Huglo-Lepage & associés- Maître de conférences à Sciences Po Paris.

« Comme cela était prévisible, à l’occasion de l’examen au Sénat du projet de loi Grenelle 2, les opposants à l’énergie éolienne s’activent. Une manifestation est organisée le 26 septembre au Mont Saint Michel à la veille de la reprise des débats parlementaires. Ces derniers porteront notamment sur des propositions d’amendements qui ont pour but de rendre très contraignantes les règles de création d’éoliennes et ainsi de décourager les investissements dans ce secteur.

Il sera en effet bientôt plus difficile juridiquement de construire une éolienne qu’une centrale nucléaire. Tout ceci intervient dans un contexte marqué par de nombreuses actions en justice.

I. Le développement de l’énergie éolienne : un impératif écologique et juridique

Depuis le Grenelle de l’environnement, le Gouvernement a rappelé à plusieurs reprises que le développement de l’éolien est nécessaire pour permettre à la France de s’engager dans l’ère du renouvelable et de la baisse des émissions de gaz à effet de serre.

Le Plan sur les énergies renouvelables présenté le 17 novembre 2008 par Jean-Louis Borloo précise que l’objectif en matière d’énergie éolienne est de multiplier par 10 le parc d’éoliennes en France, soit 6 000 éoliennes de plus que les 2000 dénombrées en 2008 : la production devra atteindre 25 000 Mégawatts en 2020 contre 2 500 MW aujourd’hui.

La Programmation pluriannuelle des investissements en matière d’électricité (« feuille de route énergétique ») publiée le 3 juin 2009 précise que

Ø  Précise que le parc éolien est de 3 400 MW, en hausse de 37% par rapport à 2007, la production représente 5,7 TWh en métropole, soit une hausse de 41% par rapport à 2007
Ø  prévoit une croissance de 26% par an de la production d’électricité éolienne
Ø  prévoit que le développement soutenu et maîtrisé de l’énergie éolienne générera un investissement de 15 milliards d’euros d’ici 2020, et plusieurs dizaines de milliers d’emplois (30 000 emplois directs et indirects dès 2012).

La loi Grenelle 1 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement dispose que la France :

Ø  soutient un objectif de réduction d’au moins 20 % des émissions de gaz à effet de serre de la Communauté européenne à cette échéance (30 % en cas d’engagement,
Ø  concourra à la réalisation de l’objectif d’amélioration de 20 % de l’efficacité énergétique de la Communauté européenne,
Ø  s’engage à porter la part des énergies renouvelables à au moins 23 % de sa consommation d’énergie finale d’ici à 2020.

Le tableau de bord éolien publié le 9 septembre 2009 par le Ministère du développement durable précise que

Ø  La barre des 4 000 MW a été franchie dans l’éolien, avec 465 MW raccordés au 1er semestre 2009 (+36% par rapport au 1er semestre 2008).
Ø  La production d’électricité à partir d’éoliennes a progressé de 22% par rapport à 2008, avec 3.3 TWh (térawatts-heures) produits au 1er semestre 2009.
Ø  Le nombre des raccordements au réseau a nettement baissé au 2ème semestre 2009 (195 MW contre 270 au 1er semestre).

Le projet de loi Grenelle 2 portant « engagement national pour l’environnement », actuellement débattu au Sénat :

Ø  Modifie le régime de création des « zones de développement de l’éolien terrestre » qui sont définies par le préfet du département en fonction : 1° De leur potentiel éolien ; 2°Des possibilités de raccordement aux réseaux électriques ; 3° De la possibilité pour les projets à venir de préserver la sécurité publique, les paysages, la biodiversité, les monuments historiques et les sites remarquables et protégés ainsi que le patrimoine archéologique.
Ø  Précise que, pour les éoliennes classées ICPE, les manquements aux obligations de garanties financières donnent lieu à l’application de la procédure de consignation prévue à l’article L. 514-1, indépendamment des poursuites pénales qui peuvent être exercées,
Ø  que les règles de création et d’exploitation des éoliennes seront celles de la police des installations classées,
Ø  fixe le délai de recours à 6 mois pour les tiers

II. Eoliennes : un régime juridique déjà contraignant

Les éoliennes font actuellement l’objet d’un corps de règles qui leur sont propres au sein du code de l’environnement (police spéciale des éoliennes) qui prévoit :

Ø  que l’implantation d’éoliennes de plus de 50 mètres est subordonnée à la réalisation d’une étude d’impact et d’une enquête publique (art. L 553-2 du code de l’environnement)
Ø  que l’exploitant d’une éolienne est responsable de son démantèlement et de la remise en état du site à la fin de l’exploitation, au cours de laquelle il doit constituer des garanties financières nécessaires (art. L.553-3)
Ø  que les régions peuvent mettre en place un « schéma régional éolien », « afin de promouvoir un développement harmonieux de l’énergie éolienne »
Ø  que le schéma régional éolien indique les secteurs géographiques qui paraissent les mieux adaptés à l’implantation d’installations produisant de l’électricité en utilisant l’énergie mécanique du vent. Le schéma prend en compte l’évaluation, par zone géographique, du potentiel éolien établi en application du I de l’article 6 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l’électricité.

Il ne peut donc être affirmé que la police des éoliennes ne serait pas suffisamment respectueux des intérêts qui s’attachent au respect de l’environnement. En réalité, un glissement est remarquable : alors que les éoliennes étaient de prime abord représentées comme un progrès pour la protection de l’environnement, la logique d’un classement au sein de la police des installations classées reviendrait à mettre l’accent sur le risque éventuel des aérogénérateurs pour l’environnement.

III. Les risques du passage à un régime encore plus contraignant : la police des installations classées

Le projet de loi Grenelle 2 actuellement débattu au Sénat depuis le 15 septembre 2009 prévoit que les éoliennes ne feront plus l’objet d’un corps de règles de droit spécifiques mais seront dorénavant soumises aux mêmes règles de création et surveillance que les autres activités industrielles (Police des installations classées)

Il importe de rappeler

Ø  que (en simplifiant) la police des installations classées est constituée des règles relatives aux activités de type industriel susceptibles de comporter un risque pour l’environnement (Loi du 19 juillet 1976 – art L.511-1 et s du code de l’environnement)
Ø  que la police des installations classées prévoit 3 régimes de création d’une installation classée (ICPE) : l’autorisation, la déclaration et l’enregistrement (« 3e régime »). L’enregistrement est un régime intermédiaire entre l’autorisation (régime le plus contraignant appliqué à 51 000 installations) et la simple déclaration (450 000 installations).

Le mirage du 3e régime ICPE. Dans la recherche d’un compromis avec les acteurs de l’éolien, le Gouvernement a étudié la possibilité de classer les éoliennes

Cela aurait eu pour conséquence de mécontenter les anti-éoliens qui militent pour que les éoliennes soient classées ICPE justement pour rendre plus contraignantes et non plus souples les règles d’autorisation. Le classement en « 3ème régime est donc sans doute un mirage. C’est sans doute le régime « lourd » de l’autorisation qui prévaudra.

Un projet de décret, en cours d’élaboration au Ministère du développement durable,  prévoit que la création d’une éolienne de plus de 50 mètres est soumise à autorisation et à déclaration pour une hauteur inférieure.

Le texte pourrait prévoir que les éoliennes de moins de 50 mètres soient soumises non à déclaration mais à enregistrement, cette donnée restant à confirmer. A un instant, l’idée a été défendue que les éoliennes puissent relever du 3e régime ICPE récemment créé par ordonnance publiée au JO du 11 juin 2009. Paradoxalement, si les éoliennes devaient relever du 3e régime, la procédure d’autorisation pourrait être plus souple qu’à l’heure actuelle….ce qui n’est pas précisément le but recherché par les opposants au développement de l’éolien.

Les risques et enjeux du classement ICPE. Le passage des éoliennes dans la police des ICPE présente plusieurs inconvénients.

Outre la composition du dossier de demande d’autorisation, c’est l’image des éoliennes qui est affectée. L’accent serait désormais mis, non sur leur contribution à la baisse des émissions de gaz à effet de serre et à la diversification énergétique mais sur les risques qu’elles pourraient présenter pour la protection de l’environnement.

Rangées au nombre des activités industrielles à risques, les conditions de leur création et de leur contrôle seront renforcées d’une manière que d’aucuns jugent disproportionnée si l’on pense à toutes les contraintes environnementales et urbanistiques qui existent déjà. De même, l’allongement des délais de recours, le renforcement du contrôle du juge seront aussi de nature à rendre plus prudents les investisseurs à une époque où la part des énergies renouvelables dans l’offre énergétique doit pourtant progresser…

A noter, s’agissant du projet de loi Grenelle 2 :

Ø  l’amendement n° 497 de MM Tropéano et Mezard vise à ne pas soumettre les éoliennes à la police des installations classées
Ø  l’amendement n°496 de MM Tropéano et Mezard vise, à ce que les éoliennes soient, à tout le moins, soumises au seul régime de l’enregistrement et non de l’autorisation ICPE

La position du Gouvernement sur cet amendement n°496 devra être suivie avec la plus grande attention. Soit il s’oppose à son vote et il mécontentera les acteurs de la filière éolienne déjà confrontés à un classement ICPE de leur activité. Soit il ne s’y oppose pas, au risque de susciter la colère des opposants à l’éolien. Le plus probable sera sans doute que le Gouvernement s’oppose à cet amendement en renvoyant à un décret pour éviter de prendre position sur ce sujet ultra sensible au Parlement.

IV. Les risques liés aux amendements anti éoliens sur le projet de loi « Grenelle 2 »

Le projet de loi Grenelle 2 actuellement débattu fait l’objet de plusieurs propositions d’amendements principalement déposés par les sénateurs Roland du Luart et Jean Bizet.

L’amendement n°336 de M Roland du Luart revient à mettre en concurrence les sources d’énergie renouvelables et rompt ainsi avec une logique de diversification, de mix énergétique. L’amendement tend à ajouter à l’article 30 du projet de loi, les termes suivants : « Dans le cadre du développement des énergies renouvelables, la production d’énergie par géothermie et par biomasse doit être privilégiée pour préserver les sites et paysages et le patrimoine ». Concrètement, un tel amendement, s’il devait être voté, imposerait aux autorités administratives de rapporter la preuve de l’intérêt du recours à l’éolien de préférence à d’autres énergies. Il s’agit bien de ralentir le développement de l’éolien, d’allonger considérablement les procédures d’autorisation, de faire croître le risque juridique, d’entrer dans une logique de mise en concurrence des énergies renouvelables entre elles dont on conçoit mal l’intérêt pratique.

L’amendement n°339 de M Roland du Luart propose de durcir les critères de définition des zones de développement par l’ajout d’un critère relatif au paysage, qui rend quasi impossible la définition de ZDE. Aux termes de cet amendement les ZDE sont aussi définies en fonction : « 4° D’un cercle de visibilité dont est exclue l’implantation d’éoliennes et dont le rayon : – est déterminé en fonction de la visibilité notamment du littoral, des sites emblématiques, des sites classés et des monuments historiques ; – et peut aller jusqu’à 10 kilomètres au moins ou plus lorsque la protection des cônes de vues remarquables le justifie. » (nous soulignons)

L’amendement n°583 de M Jean Bizet propose également d’introduire la condition liée à dans la définition des ZDE : « ….° D’un cercle de visibilité dont est exclue l’implantation d’éoliennes et dont le rayon sera déterminé en fonction de la visibilité notamment du littoral, des sites emblématiques, des sites classés et des monuments historiques, et pourra aller jusqu’à 10 kilomètres au moins ou plus lorsque la protection des cônes de vues remarquables le justifiera. »

L’amendement n°338 de M Roland du Luart interdit l’implantation de toute éolienne en dehors des ZDE et pour imposer la concentration des éoliennes sur des fermes importantes (100 MW) qui seront d’autant plus difficiles à créer en cumul des règles de visibilité proposées par les précédents amendements : « Les éoliennes ne peuvent être implantées que dans les zones de développement de l’éolien ainsi définies. La puissance installée minimale totale de ces zones est supérieure ou égale à 100 mégawatts. »

L’amendement n°341 de M Roland du Luart a « pour objet de rendre les zones de développement de l’éolien opposables aux demandes d’implantation d’éoliennes pour renforcer la protection de la qualité des sites et paysages en empêchant la prolifération d’éoliennes en dehors de ces zones ». Il s’agit ici de modifier complètement le vocation es ZDE qui n’aurait plus objet le développement – grâce à l’obligation de rachat d’électricité – mais bien le ralentissement de l’éolien, en en faisant des documents d’urbanisme opposables. Or, rendre opposables aux permis de construire des ZDE dont les critères de définition ont été considérablement durcis revient à rendre quasi impossible la délivrance de ces permis.

L’amendement n°342 de M Roland du Luart créé une procédure de référé suspension automatique spécifique aux décisions de création des ZDE ce qui en rend encore plus fragile l’adoption, alors que la zone de développement éolien ne crée pas par elle-même des dangers aussi graves que pour les décisions pouvant faire déjà l’objet d’une suspension automatique par le juge des référés.

V. Une multiplication des actions en justice

Les associations opposées à l’implantation d’éoliennes forment fréquemment des recours tendant à l’annulation de leurs permis de construire. Exemples de décisions de justice administrative accueillant leurs demandes.

Ø  27 juillet 2009 : le Conseil d’Etat confirme l’annulation des permis de construire deux éoliennes sur le territoire de la commune d’Avignonet-Lauragais (Haute-Garonne) en raison de la mauvaise évaluation de « risques de projections de pâles » dans un rayon de 500 mètres.

Ø  15 juillet 2009 : le Conseil d’Etat confirme l’annulation le permis de construire quatre éoliennes sur le territoire de la commune d’Audrieu au motif de l’existence d’une covisibilité en dehors des perspectives monumentales de l’église de Tilly-sur-Seulles et du château d’Audrieu.

Ø  2 juillet 2009 : le Conseil d’Etat prononce l’annulation du permis de construire d’une éolienne en raison de l’insuffisance d’une étude d’impact en ce qui concerne les nuisances sonores

Ø  20 mai 2009 : le Conseil d’Etat confirme la légalité du refus préfectoral de délivrance d’un permis de construire 9 éoliennes de 145 mètres sur le territoire de la commune de Merschweiller (problème de covisibilité)

Ø  6 mars 2009 : le Conseil d’Etat confirme l’annulation du permis de construire 6 éoliennes de 125 mètres sur le territoire de la commune de Perles (insuffisance de l’étude d’impact, problème de co visibilité)

Ø  4 novembre 2008 : le Tribunal administratif de Lyon annule les permis de construire d’un parc éolien composé de 8 éoliennes de 126 mètres et d’une puissance de 1,5 mégawatt (MW) chacune, sur une ligne de crête à proximité des communes de Prémillieu, Virieu-le-Grand, Armix et Thezillieu (Ain).

Ø  6 août 2008 : le Conseil d’Etat, à la demande de plusieurs associations dont « Vents de colère », annule l’arrêté du 10 juillet 2006 du ministre de l’économie, des finances et de l’industrie et du ministre délégué à l’industrie fixant les conditions d’achat de l’électricité produite par les installations utilisant l’énergie mécanique du vent.

L’adoption des amendements déposés parles sénateurs du Luart et Bizet rendrait encore plus fragile la situation juridique des éoliennes. »

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25 COMMENTS

  1. @Kent

    Ce n’est pas parce que mes chiffres calculé sur la base des chiffres du CITEPA ne vous plaisent pas qu’il faut devenir grossier « Bref, arrêtez d’abord de vous moquer de nous avec vos chiffres à la noix! ».

    Proposez plutôt quelque chose et on en reparlera 😉
    Je prône de vraies solutions vraiment durable et vraiment adressées aux générations futures. Une réflexion sur l’habitat notamment, et un développement de l’énergie non pas industriel standardisé mais contextuel et local.

    Ce qui n’empêche pas de réfléchir à de véritables projets technologiques forts tels que celui de grandes centrales solaires là où il y a du soleil dont les bénéfices pourraient pour une fois ne pas se cantonner à gaver le Nord au détriment du Sud. Allez, je rêve mais n’est-ce pas beau de rêver un peu… mais sur des choses sensées !!!!

    Allez dehors les Margoulins du Vent et vive les vraies solutions intelligentes.

  2. Pour Nevada,

    – La France, c’est pas le monde… mais seulement une partie! (La géographie non plus n’est pas votre fort on dirait).

    – L’éolien n’est pas là que pour diminuer l’émission de CO2, il y a bien d’autres Gaz à Effet de Serre. Et si le nucléaire n’envoi pas de CO2 (et encore…cela reste à discuter) il envoi pas mal de vapeurs d’eau… qui n’ont pas forcément un effet très bénéfique non plus… L’éolien a aussi pour but d’apporter une diversification énergétique à l’Europe et à la France !!! Donc utilisons tout: le nucléaire et les centrales thermiques compensées niveau émissions par l’hydraulique, l’éolien et les autres EnR.

    – Les autres EnR ne sont pas encore capables de produire autant d’électricité avec aussi peu de moyens, c’est ça une énergie mature ! Elles vont être amenés à se développer, ça, ne vous en faites pas !

    Bref, arrêtez d’abord de vous moquer de nous avec vos chiffres à la noix!

  3. Vous avez raison, il faut vérifier ces sources, je me suis trompé : c’est encore pire !

    La France émet 1.36% du CO2 mondial au lieu des 1.5% que j’avais trouvé (sources : http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/co2-monde_cs7_cle0b57ee-1.pdf)

    Donc, si je résume, en réduisant ses émissions de 0.07% (dernier chiffre juillet 2009) avec 2600 éoliennes, la France réduira de 0.21% ses émissions avec les 8000 éoliennes annoncées par le SER, soit en réalité à l’échelle de la planète qu’il faut « sauver » 1.5% de 0.21% = ???

    = 0.00315 % des émissions mondiales ! pour 28 000 000 000 d’euros (3.5 x 8000)

    Vous trouvez pas que c’est « peanuts » ???!!!
    (le pire c’est que les maths c’est même pas mon fort !)

  4. Finalement le plus gros tort des éoliennes, c’est d’être visibles.

    Certains les trouvent belles, et peuvent donc apprécier toutes leurs vertus (« l’énergie éolienne est abondante, bon marché, inépuisable, disponible presque partout, propre et sans impact sur le climat. Aucune autre source d’énergie ne possède toutes ces qualités » Le plan B, 2007, Lester R. Brown).

    D’autres les trouvent moches, et soulignent donc leur faiblesse (elles modifient le paysage).

    Car AUCUNE énergie n’est parfaite… (j’attends toujours la liste de ces énergies renouvelables non intermittentes et respectueuses du cadre de vie)

    En ce qui concerne les chiffres, je constate une fois de plus qu’on leur fait dire ce qu’on veut (je suis intéressée par les sources de Nevada, car certains mouvements anti-éoliens pratiquent la désinformation sans hésiter à diffuser des informations fausses)…
    A ce sujet on consultera utilement http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/, rubrique énergie (c’est le site du Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer).

    Pour info, « un parc de 12MW composé de 4 à 6 éoliennes couvre les besoins en consommation d’électricité de près de 12 000 personnes, chauffage inclus, et permet d’éviter l’émission de 8 000 tonnes de CO2 » (source: fiches SER-FEE)
    Moi je ne trouve pas que c’est « peanuts »…

  5. 0.00375%, c’est la part de la France dans la réduction des émissions mondiales si jamais le gouvernement Borloo arrive à faire implanter ces machines de mort du paysage.

    DE QUI SE MOQUE T-ON ???!!!

  6. PLUS COURT :
    Pourquoi fait-on massivement de l’éolien en France, au détriment des autres énergies renouvelables sous-développées ?

    1- Pour réduire les gaz à effet de serre ? = peanuts ! 0.06% économisés avec 2600 éoliennes et on ne pourra jamais dépasser les 10 000 implantations soit 0.25% (sachant que les émissions françaises représentent 1.5% des émissions mondiales 0.00375%)

    Whaouh, quelle contribution mondiale impressionnante pour « sauver la planète » !!!!
    ON SE MOQUE DE QUI ???!!!

    2- Pour se passer du nucléaire ? = peanuts ! L’Allemagne tourne encore à 27% de nucléaire avec 22 000 aérogénérateurs qui ont massacrés des régions entières….

    ON SE MOQUE DE QUI ???!!!

    3- Pour économiser les ressources fossiles ? = si peu ! On a produit 1.7% de notre électricité avec l’éolien en juillet 2009 avec 2600 machines, soit 5% avec le programme Borloo au final… allez, je suis sympa, 6.5% avec 10 000 machines !!!

    ON SE MOQUE DE QUI ???!!!

  7. L’Allemagne produit 15% de son électricité sans carbone et sans déchets nucléaires, c’est pas mal pour un pays qui s’est « planté ».

    L’argent « perdu » dans l’éolien « indus » ne peut pas si facilement être reporté vers d’autres énergies car contrairement à ce que certains peuvent imaginer, l’éolien est majoritairement financé par des industriels et non par l’Etat. Pour « séduire » un industriel et obtenir son financement, il faut une technologie mature, ce qu’est l’éolien.
    Pour développer les autres énergies, il faut un sérieux coup de main (financier) de l’Etat, et du temps, car même avec toutes les finances du monde, les technologies doivent être « travaillées » pour s’améliorer, jusqu’à la rentabilité (les premiers véhicules à moteur ne ressemblaient pas aux voitures d’aujourd’hui).
    Je suis tout à fait pour que l’Etat, au lieu d’investir massivement dans le nucléaire, investisse massivement dans le déploiement d’énergies alternatives. Pour l’instant la France s’est engagée à faire du 1 pour 1 (1 euro pour le nucléaire, 1 euro pour toutes les autres énergies). On progresse…

    Avec le temps, si l’Etat poursuit son effort, les autres énergies finiront par attirer les investisseurs, qui auront alors un vrai choix entre plusieurs solutions matures et rentables.
    Le pb, c’est que du temps, on n’en a pas si on veut agir pour éviter les pires scénarios du climat à l’horizon 2100.

    Je suis curieuse de connaître ces autres énergies renouvelables non intermittentes et respectueuses du cadre de vie…
    Cette définition supprime en effet :
    – du fait de leur caractère intermittent, l’éolien, le solaire PV et thermique, l’énergie marine et de la houle;
    – du fait de leur atteinte au cadre de vie : l’hydraulique (les barrages ont noyé des villages entiers), la biomasse (toutes ces forêts coupées à blanc), le biogaz (odeurs et fumées autour de la centrale), la géothermie (pollution potentielle de nappes souterraines)

    Je suis totalement d’accord sur le travail qui doit être fait sur l’efficacité énergétique. A ce sujet, je pense que la France a pris des engagements que l’on est sûr de pouvoir tenir, car très en deça de ce que l’on pourrait faire. En plus l’acceptabilité sociale est nettement meilleure, car tout le monde est ravi d’acheter un objet qui va lui faire économiser de l’énergie, et donc des sous, pendant son fonctionnement.
    Le hic, c’est que l’efficacité énergétique à elle seule ne permet pas de tout résoudre. In fine, il faudra quand même toujours alimenter ces appareils très économes. Et pour ça il faut des sources de production…
    Perso, je préfère qu’elles soient renouvelables.

    Bien sûr, j’adorerais qu’on trouve une énergie qui ne génère pas de CO2, ni de déchets, qui ne change pas notre paysage et qui ne risque pas de polluer notre air, notre eau et notre sol; qui soit disponible dès qu’on en a besoin et qui bien sûr, ait un coût raisonnable. Pour finir, il faudrait que cette énergie soit renouvelable pour éviter les pbs de stock que l’on va vivre avec le pétrole, puis le gaz, puis l’uranium, puis le charbon (l’uranium peut-être plus tôt qu’on ne croit)…
    Une énergie « renouvelable non intermittente et respectueuse du cadre de vie », quoi… ;o)

  8. Mais oui mais oui… on connait tout cela par cœur.. stop la propagande. Ce n’est pas parce que l’Allemagne et l’Espagne se sont plantés avec l’éolien de masse qu’il faut en faire autant. Et justement parce qu’on a de l’avance en matière de rejet de CO2, il faut mettre tout l’argent perdu dans l’éolien indus dans les vraies énergies renouvelables non intermittentes et respectueuses du cadre de vie. Sans parler de l’efficacité énergétique où les potentiels d’amélioration sont incommensurables.

    C’est pourtant pas compliqué à comprendre ! Il faut vous le dire en quelle langue ? En chinois peut-être 😉

    Quant à votre phrase « des modes de production d’électricité capables de répondre dans les phases de pic de consommation sans générer de CO2 (les fameux renouvelables) » vous devriez la relire ! Vous plaisantez j’espère ! Ou bien Je vous avez pris un méchant coup de pale (de 9 tonnes) sur la tête !!!!!

  9. Waouh ! Nous voilà dirigés par des « intégristes verts »… Je pensais que notre gouvernement actuel était plutôt à droite ???
    Car ce sont bien nos dirigeants, français et européens, qui ont voté les fameux « 3 x 20 », et la France a même décidé de faire 23% d’énergies renouvelables au lieu des 20 que proposait l’Europe.

    Syndrome NIMBY : en effet, en France :
    – notre production électrique basée sur le nucléaire est faiblement productrice de CO2.
    – nous exportons globalement sur l’année, de l’électricité*.

    Allez, vous avez raison, laissons l’Europe qui elle, produit trop de CO2, se débrouiller avec son pb. (Oups, la France fait partie de l’Europe ? Euh…).

    *Si l’on regarde de plus près, nous importons de l’électricité lors des phases de pics de consommation, où l’électricité est chère, et nous en exportons lors des creux de consommation, où l’électricité est peu chère.
    Cela veut simplement dire que l’on a sur-développé notre parc nucléaire, car EDF table sur toujours plus de croissance de consommation d’électricité, au grand dam de la logique qui voudrait qu’au contraire, on réduise notre consommation (l’énergie la meilleure étant celle que l’on ne consomme pas).
    Cela veut dire aussi que si la France s’offrait des modes de production d’électricité capables de répondre dans les phases de pic de consommation sans générer de CO2 (les fameux renouvelables), et réduisait la voilure de ses modes de production de base (le nucléaire), la France gagnerait sur tous les tableaux :
    – moins d’export en phase d’élec peu chère
    – moins d’import en phase d’élec chère
    – plus forte incitation à l’efficacité énergétique

  10. L’éolien ne peut pas participer en France à la diminution de la production de GES. Car 5% seulement de notre production électrique est émettrice : la partie thermique et les éoliennes ne pourront la remplacer. Au contraire en ce moment de nouvelles et puissantes centrales thermiques sont « dans les cartons ».
    Le premier secteur émetteurs de GES en France c’est l’agriculture mais là il y a danger !!! Qui oserait mettre les pieds dans le plat.

  11. On en a assez de cette sempiternelle phrase : »l’engagement d’ici 2020 de réduire de 20% les émissions de gaz à effet de serre d’ici 2020, l’amélioration de 20% l’efficacité énergétique, et le passage à 23% des renouvelables dans la consommation finale. »… on se croirait lobotomisé !

    Qui a décidé de ces chiffres ? Quelques intégristes verts.

    Et si on s’engageait sur de mauvaises bases? et si la France avaient intérêt à plutôt partir sur une autre base, du genre 80 ou 90 % dans l’efficacité énergétique avec les 35 milliards d’euros de l’éolien inutile, inutile car on exporte 15 % de notre électricité…

  12. Comme l’a rappelé très bien A. Gossement, la loi Grenelle 1 confirme l’engagement d’ici 2020 (demain !) de réduire de 20% les émissions de gaz à effet de serre d’ici 2020, l’amélioration de 20% l’efficacité énergétique, et le passage à 23% des renouvelables dans la consommation finale.

    Parmi les énergies renouvelables, l’hydraulique, mature, a déjà été développé au quasi-maximum des capacités françaises. Le solaire PV n’a pas encore atteint (cela ne saurait tarder) sa maturité économique. Les autres énergies renouvelables (solaire thermique, biomasse, géothermie…) d’une part ne sont pas encore à maturité économique, et d’autre part ne permettent pas de produire de l’électricité (elles produisent de la chaleur).
    Pour atteindre nos objectifs, tous les professionnels vous le diront, il faut faire de l’éolien.
    Bien sûr, il existe plein de pistes pour d’autres énergies renouvelables produisant de l’électricité, et notamment sur l’utilisation de la houle, des marées… Des pistes qui sont actuellement creusées et qui seront peut-être disponibles (la maturité technique et économique prend du temps) d’ici quelques dizaines d’années.

    Nos engagements (rappelés ci-dessus) ne nous permettent pas d’attendre l’évolution de ces techniques.

    Alors après, on peut trouver ça moche, une éolienne. On peut trouver que ça défigure nos campagnes, notre littoral, que ça va faire du tort au tourisme (rien de tout cela n’est prouvé, mais bon)…

    Est-ce bien là la question ?

    J’aimerais que l’Etat reste cohérent avec lui-même (pour une fois). Soit la France affiche pour de bon qu’elle refuse de faire 23% de renouvelables d’ici 2020, parce que cela passe par l’éolien et que la préservation de son paysage est plus importante pour elle, soit elle rappelle son objectif et annule toute proposition de loi qui nuirait à la bonne réalisation de cet objectif.
    Douce utopie…

  13. « La maison brule et on regarde ailleurs… ça ne vous rappelle rien ! »
    Qu’est-ce qui brûle à par des calories qui partent par les fenêtres ?
    Et notamment en chine et aux USA (puisque vous en parlez!) que je connais très bien, et qui sont très en retard sur la France de ce point de vue, et à des années lumières de l’Allemagne.

    Tous le FRIC de l’éolien industriel inutile dans la recherche sur l’efficacité énergétique, l’habitat, les transports, et les vraies énergies renouvelables efficaces et permanentes : seul endroit où on peut vraiment faire avancer les choses!

    Quant on aura résolu ce problème, auquel il faut ajouter la surpopulation qui nous guette qui ne sera jamais réglé tant que les consciences n’auront pas un peu évoluées… on verra où on en est des recherches sur la façon de produire de l’énergie autrement…

    Mais à condition d’y mettre les moyens dès maintenant, bandes de margoulins du green business et du vent !!!!!!!

  14. @Rioux : « force est de constater qu’elle jette les citoyens les uns contre les autres et que la foire d’empoigne fait peine à voir dans les villages » puis « Le ram-dam sans précédent occasionné par les projets éoliens fait quelque part plaisir à voir »
    Vous avez tout dit quant à l’origine du climat exécrable dans certaines campagnes :
    Qui a tout intérêt à créer et entretenir cette ambiance pourrie ?
    Qui est ce qui « charge » ensuite le projet éolien du coin et se pose en défenseur du bon vieux climat social d’antan ?
    J’appelle ça un pompier pyromane et il se trouve que certains « anti-éolien » excellent dans ce rôle, c’est un simple constat. Mais la fin justifie les moyens, n’est ce pas ?

  15. La maison brule et on regarde ailleurs… ça ne vous rappelle rien !
    l’éolien a fait d’énormes progrès pour pouvoir participer significativement au mix de pays industrialisés en 10-15 ans:
    le Danemark (20%, objectif 50% en 2030 grace à l’offshore mais sans supprimer les éoliennes terrestres),
    l’Espagne (15%, objectif de 30% en 2020),
    l’Allemagne (8% en 10 ans, révise tes chiffres Nevada…),
    Les USA l’Inde et la Chine y vont massivement,

    Alors, que fait-on ?
    On regarde ailleurs (=  » arrêtons le cirque et cherchons d’autres solutions plus efficaces : c’est tellement évident !!!! ») ou on commence à éteindre le feu avec toutes les solutions disponibles maintenant ??

  16. Après avoir défiguré l’hexagone comme on peut déjà le constater en voyageant, avec seulement
    2 000 aérogénérateurs installés, on déplace le problème en mer, la grande poubelle des français, en imaginant que rien ne sera visible. Mais 1 200 pylônes de 150m de hauteur (2 fois la hauteur des falaises d’Etretat) flashant toutes les secondes et en mouvement permanant le long du littoral (entre5km et 12km) ce sera dure à cacher. Ainsi les français vont sacrifier les sites de la Baie de la Somme,(141 éoliennes), Veulettes, 110 éoliennes autour d’Etretat, 60 à Port en Bessin, 60 à St Brieuc, St Malo, face à Jersey, la Baule, Belle Ile en Mer, Ile deYeu, Noiremoutier, les sables d’Olonne etc….pour des machines qui marchent à peine 2,5 mois par an, et pas forcément lorsqu’on en a besoin. On comprend que les avocats du cabinet Lepage utilisent le green business comme fond de commerce. Grâce aux subventions financées par les français, c’est tellement juteux

  17. Après avoir défiguré l’hexagone comme on peut déjà le constater en voyageant, avec seulement 2 000 aérogénérateurs installés, on déplace le problème en mer, la grande poubelle des français, en imaginant que rien ne sera visible. Mais 1 200 pylônes de 150m de hauteur (2 fois la hauteur des falaises d’Etretat) flashant toutes les secondes et en mouvement permanant le long du littoral (entre5km et 12km) ce sera dure à cacher. Ainsi les français vont sacrifier les sites de la Baie de la Somme,(141 éoliennes), Veulettes, 110 éoliennes autour d’Etretat, 60 à Port en Bessin, 60 à St Brieuc, St Malo, face à Jersey, la Baule, Belle Ile en Mer, Ile deYeu, Noiremoutier, les sables d’Olonne etc….pour des machines qui marchent à peine 2,5 mois par an, et pas forcément lorsqu’on en a besoin. On comprend que les avocats du cabinet Lepage utilisent le green business comme fond de commerce. Grâce aux subventions financées par les français, c’est tellement juteux

  18. L’éolienne est avant tout un objet symbolique : les trois pales d’une éolienne entourées d’un cercle, cela ne vous rappelle rien ? C’est le symbole « peace and love » des années hippies. L’Allemagne est tombée dedans des deux pieds et des deux mains dans les années 70, pour se retrouver à peine moins tributaire du nucléaire quarante ans plus tard. Le green-business a continué à communiquer une image de paix et d’innocence avec affiches sur fond d’oiseaux marins, blanches créatures volant librement dans l’azur… La réalité énergétique, on le sait, est moins réjouissante. Quant à la réalité « pacifique » de l’éolien industriel, force est de constater qu’elle jette les citoyens les uns contre les autres et que la foire d’empoigne fait peine à voir dans les villages. Le green-business surfe moins gaillardement aujourd’hui sur une symbolique abusive qui en a pris un coup dans l’aile. Dans le mix énergétique, un nombre croissant de citoyens sait aujourd’hui que l’éolien est une énergie marginale. En revanche, le coût paysager est exorbitant et la paix sociale est menacée pour longtemps dans les campagnes. Le ram-dam sans précédent occasionné par les projets éoliens fait quelque part plaisir à voir : en France aujourd’hui, il arrive encore qu’on ne se laisse pas berner par des images savamment instrumentalisées.

  19. Il apparaît également que l’implantation off-shore rencontre également des problèmes du même genre. Pourtant là, il n’y aurait que peu d’atteintes à l’environnement visuel. Il est à prendre également en considération qu’il existe également des supports de lignes à HT ou THT qui sont dans des zones identiques à celles qui amènent la grogne des opposants aux « aérogénérateurs » et qui n’ont amené aucune opposition de ce genre.
    Pour le régime ICPE, je ne suis pas contre, il y a le régime de la déclaration et de déclaration simplifiée. Ce régime permettrai aux services de contrôle de pouvoir demander la mise aux normes futures ce qui n’est pas à mon sens incohérent.

  20. Si l’éolien industriel était une révolution, ça se saurait depuis le temps que l’allemagne en installe. Seulement voilà, l’allemagne, avec 22000 éoliennes géantes 5% d’électricité et continue toujours au nucléaire à hauteur de 27%… le reste c’est du charbon bien bien polluant pour la pauvre planète.

    Alors arrêtons le cirque et cherchons d’autres solutions plus efficaces : c’est tellement évident !!!!

    C’est prendre les gens pour des imbéciles que de faire le forcing pour planter des aérogénérateurs à quelques km de la mer… dont on connait la puissance énergétique gigantesque et permanente !!!!!!!!!!!!

    Il y a encore beaucoup de green business à faire, mais dans des secteurs plus « intelligents ».

    A bon entendeur !

  21. Vous en faites trop les anti éolien alors que la planète souffre vous retardez les projets qui vont contribuer à améliorer la situation énergétique mondiale. C’est aussi le grand retour du nucléaire, sauf qu’il ne faut pas mettre les risques de l’éolien au même pied d’égalité, ca fait Philo pour rien.

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